Ordre du jour:
Budgets communaux :
– présentation et vote du compte administratif 2015 de Fontaine Heudebourg, d’Ecardenville et de La Croix Saint Leufroy,
– approbation des comptes de gestion 2015,
Budgets du CCAS:
– présentation et vote du compte administratif 2015 de Fontaine Heudebourg, d’Ecardenville et de La Croix Saint Leufroy,
– approbation des comptes de gestion 2015,
– Affectation des résultats.
CLEF Vallée d’Eure:
– vote du budget primitif 2016 de la commune nouvelle,
– vote du budget primitif du CCAS,
– vote des subventions aux associations et organismes divers,
– vote de la subvention à l’ ALEFH,
– vote de la subvention aux Cromignons,
– vote des taux d’imposition,
Délibérations :
– indemnité de conseil et de budget à Mme Porter, receveur municipal,
– élections des délégués au SIRE, au SIVOS et au SICOSSE et délégations du conseil au maire (observations de la Préfecture),
– CNAS : désignation des délégués,
– assurance du personnel statutaire,
– adhésion à l’Union des Maires,
– achat de la propriété 2 place de l’église à La Croix st Leufroy,
– achat d’une parcelle de terrain aux Etangs à Fontaine Heudebourg,
Informations diverses
Questions diverses
Compte Rendu :