Conseil Municipal : Jeudi 9 Juin 2016 à 20h30

Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
CCEMS : désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à la CLET (Commission Locale d’Evaluation des Transferts),
GRDF : proposition de convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur,
SIEGE : adhésion de la Commune Nouvelle au groupement d’achat de gaz naturel,
SIEGE : annulation-modification de la délibération du 8 juillet 2015, relative aux travaux rue de Coupé, suite à modification du montant Renforcement inscrit par France Télécom,
AGEOSE : devis de bornage amiable section E parcelles 423 et 707,
Travaux : demande de subventions au titre des Amendes de Police pour travaux de voirie,
Nomination personnel communal,
Délégation du conseil au maire, observations de la Préfecture,
Comité des Fêtes : demande de subvention exceptionnelle,
Choix du logo de la Commune Nouvelle,
Devenir du SIVOS,
Divers devis.
Informations diverses
Questions diverses

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