Conseil Municipal : Jeudi 9 Juin 2016 à 20h30

  • Ordre du jour :
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
  • CCEMS : désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à la CLET (Commission Locale d’Evaluation des Transferts),
  • GRDF : proposition de convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur,
  • SIEGE : adhésion de la Commune Nouvelle au groupement d’achat de gaz naturel,
  • SIEGE : annulation-modification de la délibération du 8 juillet 2015, relative aux travaux rue de Coupé, suite à modification du montant Renforcement inscrit par France Télécom,
  • AGEOSE : devis de bornage amiable section E parcelles 423 et 707,
  • Travaux : demande de subventions au titre des Amendes de Police pour travaux de voirie,
  • Nomination personnel communal,
  • Délégation du conseil au maire, observations de la Préfecture,
  • Comité des Fêtes : demande de subvention exceptionnelle,
  • Choix du logo de la Commune Nouvelle,
  • Devenir du SIVOS,
  • Divers devis.
  • Informations diverses
  • Questions diverses