Ordre du jour :
Divers Devis :
- Devis Véolia – déplacement poteau incendie Route de Louviers – La Croix St Leufroy
- Devis entreprise BORNE – Bibliothèque – La Croix St Leufroy
- Devis Touax – Acquisition module sanitaire pour Ateliers Municipaux
- Devis Socotec – Vérification buts de Hand Plateau Sportif
- Devis Agéose – Bornage terrain du Presbytère
SIEGE
- Adhésion de la Commune Nouvelle et Perception de la taxe sur la Consommation Finales d’Electricité (TCCFE)
- Adhésion au Groupement d’achat d’électricité
Personnel – Proposition de formation aux 1er secours pour le personnel encadrant les enfants
Finances – vote des subventions
Urbanisme :
- Offre d’achat pour une parcelle de terrain à la Boissaye
- Terrain Fontaine Heudebourg : – Autorisation de dépôt de Déclaration Préalable
– Autorisation de signature de tous documents afférents à ce dossier
– Fixation du Prix de Vente
SYGOM – Transfert des pouvoirs de police spéciale aux Présidents d’EPCI
CCEMS – Convention fauchage chemins verts – La Croix St Leufroy
ORANGE – Convention locale – Rue des Bouleaux – Fontaine Heudebourg
– Rue d’Ailly – Fontaine Heudebourg
– Rue de Pacy – La Croix St Leufroy
Cinéma – Mise en place de vente de tickets cinéma pour le cinéma Grand Forum
– Création d’une Régie
Divers – Régie Marché – Reprise de la délibération du 07/01/2016 qui est incomplète
– Demande de participation de la Commune de Saint Marcel aux frais de fonctionnement des installations sportives du collège Léonard de Vinci
– Révision des listes électorales – Désignation des délégués du Tribunal et de l’Administration
– Remboursement facture « Temps Livre »
Informations diverses :
- Démission d’une conseillère d’Ecardenville
- Point sur la préparation du budget primitif 2017
Questions diverses