Conseil Municipal : Jeudi 30 Mars 2017 à 20h30

Ordre du jour :

Divers Devis :

• Devis Véolia – déplacement poteau incendie Route de Louviers – La Croix St Leufroy
• Devis entreprise BORNE – Bibliothèque – La Croix St Leufroy
• Devis Touax – Acquisition module sanitaire pour Ateliers Municipaux
• Devis Socotec – Vérification buts de Hand Plateau Sportif
• Devis Agéose – Bornage terrain du Presbytère

SIEGE 

• Adhésion de la Commune Nouvelle et Perception de la taxe sur la Consommation Finales d’Electricité (TCCFE)
• Adhésion au Groupement d’achat d’électricité

Personnel – Proposition de formation aux 1^er secours pour le personnel encadrant les enfants

Finances – vote des subventions

Urbanisme :

• Offre d’achat pour une parcelle de terrain à la Boissaye
• Terrain Fontaine Heudebourg :  – Autorisation de dépôt de Déclaration Préalable
  – Autorisation de signature de tous documents afférents à ce dossier
  – Fixation du Prix de Vente

SYGOM – Transfert des pouvoirs de police spéciale aux Présidents d’EPCI

CCEMS – Convention fauchage chemins verts – La Croix St Leufroy

ORANGE – Convention locale      – Rue des Bouleaux – Fontaine Heudebourg
– Rue d’Ailly – Fontaine Heudebourg
– Rue de Pacy – La Croix St Leufroy

Cinéma      – Mise en place de vente de tickets cinéma pour le cinéma Grand Forum

– Création d’une Régie

Divers        – Régie Marché – Reprise de la délibération du 07/01/2016 qui est incomplète

– Demande de participation de la Commune de Saint Marcel aux frais de fonctionnement des installations sportives du collège Léonard de Vinci

– Révision des listes électorales – Désignation des délégués du Tribunal et de l’Administration

– Remboursement facture « Temps Livre »

Informations diverses :

• Démission d’une conseillère d’Ecardenville
• Point sur la préparation du budget primitif 2017

Questions diverses