Conseil Municipal : Mercredi 28 Juin à 20h30

Ordre du jour :

CCEMS – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) en présence de Monsieur POIMUL Jordan de la CCEMS

CCEMS – Motion concernant la sortie de St Aubin Sur Gaillon de la CCEMS

Divers – Convention de servitude pour l’implantation d’un poste de transformation.

Cinéma      – Mise en place de vente de tickets cinéma (annule et remplace la DEL N°2017-03-37)

Création d’une régie (annule et remplace la DEL N°2017-03-38)

Personnel Communal        – Titularisation de Sophie GAFFRE

– Délégation de signature aux secrétaires pour l’Etat Civil

– Recrutement pour le secrétariat

– Contrat CAE/CUI pour emploi polyvalent à dominante gestion de la Bibliothèque

Ecole – Rythme Scolaire pour la rentrée 2017

Finances     – Demande de subvention du collège de Gravigny pour les championnats de France dans le cadre de l’union Nationale du Sport Scolaire

– Demande du Département de l’Eure d’une contribution pour le fonds solidarité habitat

– Décision Modificative

Urbanisme – Déclaration Préalable pour le Terrain Fontaine Heudebourg (annule et remplace la DEL N°2017-03-30)

– Vente terrain 27 rue des Bouleaux à Fontaine Heudebourg (annule et remplace la Del N°2017-03-31)

SIEGE       – Lampe Vapeur Mercure à Ecardenville Sur Eure (annule et remplace la délibération N°2017-02-10)

– Recensement des projets pour 2018

Divers – Renégociation des contrats photocopieurs

Divers – Protection d’une glacière naturelle sur périmètre Communal

Divers – Devis       – Modification Caniveaux – La Croix St Leufroy

– Contrôle du réseau d’assainissement – La Croix St Leufroy

– Achat panneaux pour agglomération

Informations diverses :

  • Démission de Mme BESNARD Michèle et Installation de Mme QUEMENER Mathilde
  • Procès-verbal du Comité Syndical du SIEGE
  • Remerciements pour les subventions aux associations

Questions diverses