Conseil Municipal : Mercredi 17 Mai 2017 à 20h30

Ordre du jour :

• Jury d’Assises : Tirage au sort des Jurés
• Fiscalité : Délibération modificative concernant les taux d’impositions 2017, au regard des dispositions relatives à la loi de finances modificative du 29/12/2016 Il y a une nuance importante dans le sens où on ne pourra pas lisser.
• Accessibilité des Bâtiments Communaux : Dépôt de l’Agenda d’Accessibilité Programmé
• CCEMS : Signature convention de servitude pour passage de canalisation et de véhicules
• Cantines Scolaires : Harmonisation du fonctionnement
• Divers : Demande de participation de la commune de St Marcel aux frais de fonctionnement des installations sportives du collège Léonard de Vinci
• Divers : Coupure estivale de l’Eclairage Public
• Divers : Création d’un groupe de travail autour de la programmation pluriannuelle d’investissements et de fonctionnements
• Divers : Renégociation des contrats photocopieurs
• Divers : Proposition Ecofinances
• Personnel Communal : Stagiairisation de 2 agents
• Reprise des Archives des 3 communes auprès des Archives Départementales.
• Informations diverses :  Remplacement candélabres du Ecardenville (Economie d’Energie)
• Questions diverses